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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES
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ELVE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELVE
INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES, SAS

Numéro de dépôt :
1546114
Date de dépôt :
11/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2019
ELVE de INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES

Présentation de la marque ELVE

Déposée le 11 août 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELVE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES domicilié(e) 660, rue de l'épinette ZI - 59850 - NIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 315 292 268 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bernard VANDERSCHOOTEN, Sté ITC domicilié(e) 660, rue de l'epinette - 59850 - NIEPPE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELVE est expirée depuis le 11 août 2019.

INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES a également déposé les autres marques suivantes : westaffaires , ESSIX HOME COLLECTION , COTON D'IVOIRE , LE COTONNIER


INDUSTRIES TEXTILES COTONNIERES, SAS - 660, rue de l'épinette ZI - 59850 - NIEPPE - France - SIREN 315292268


Bernard VANDERSCHOOTEN, Sté ITC - 660, rue de l'epinette - 59850 - NIEPPE - France


Renouvellement avec limitation le 3 août 1999 n°2150300 - Publication au BOPI 1999-08-03

Inscription le 17 décembre 1990 - RENONCIATION PARTIELLE n°50138 - Publication au BOPI 1990-12-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-05

Inscription le 4 septembre 1997 - Transmission totale de propriété; Changement de dénomination n°242410 - Publication au BOPI 1997-09-04

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2009 n°2421580 - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2009-10-27

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table, linge de maison.